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Ordre du jour de la réunion publique du conseil municipal du jeudi 1er avril 2010 à 20h

COMMUNE DE CURIENNE

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RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

10-1

Mmes et MM les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle communale d’activités, pour la réunion qui aura lieu :

JEUDI 1er AVRIL 2010 à 20 H

Objet :

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL de la séance précédente.

1 – BUDGET « PRINCIPAL » – Compte Administratif 2009.

2 – BUDGET « PRINCIPAL » – Compte de Gestion 2009 du Receveur Municipal.

3 – BUDGET « PRINCIPAL » – Affectation de résultats de l’exercice 2009.

4 – IMPOTS LOCAUX – Taux d’imposition 2010.

5 – SUBVENTIONS 2010.

6 – BUDGET PRIMITIF « PRINCIPAL » 2010.

7 – PERSONNEL COMMUNAL – Modification au 01.04.2010 du temps de travail du poste d’Adjoint Technique de 2ème classe chargé des services périscolaires de cantine et garderie du soir.

8 – TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – Suppression de l’exonération de deux ans des logements neufs.

9 – TARIF DE LOCATION D’UN VIDEO PROJECTEUR.

10 – REINTEGRATION DE LA COMMUNE DE DUINGT AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES BAUGES.

11 – QUESTIONS DIVERSES.

A Curienne, le 25 mars 2010.

Xavier BOLZE,

Maire de Curienne.