COMMUNE DE CURIENNE
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RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
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Mmes et MM les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle communale d’activités, pour la réunion qui aura lieu :
JEUDI 1er AVRIL 2010 à 20 H
Objet :
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL de la séance précédente.
1 – BUDGET « PRINCIPAL » – Compte Administratif 2009.
2 – BUDGET « PRINCIPAL » – Compte de Gestion 2009 du Receveur Municipal.
3 – BUDGET « PRINCIPAL » – Affectation de résultats de l’exercice 2009.
4 – IMPOTS LOCAUX – Taux d’imposition 2010.
5 – SUBVENTIONS 2010.
6 – BUDGET PRIMITIF « PRINCIPAL » 2010.
7 – PERSONNEL COMMUNAL – Modification au 01.04.2010 du temps de travail du poste d’Adjoint Technique de 2ème classe chargé des services périscolaires de cantine et garderie du soir.
8 – TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – Suppression de l’exonération de deux ans des logements neufs.
9 – TARIF DE LOCATION D’UN VIDEO PROJECTEUR.
10 – REINTEGRATION DE LA COMMUNE DE DUINGT AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES BAUGES.
11 – QUESTIONS DIVERSES.
A Curienne, le 25 mars 2010.
Xavier BOLZE,
Maire de Curienne.
